Constitution de l'armée française
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Constitution de l'armée française
Décrétée par les assemblées nationales constituante, législative et conventionnelle. Tome III A Paris de l'imprimerie de Prault au Palais 1793
Loi relative au logement des demi-soldes accordés aux officiers, cavaliers et soldats de l'ancienne Garde de Paris.
Décret du 12 août 1792 : formation d'un corps important de cavalerie nationale (2 pages)
Loi du 15 août 1792 porte la partie sur les gardes nationaux à cheval
Décrétée par les assemblées nationales constituante, législative et conventionnelle. Tome III A Paris de l'imprimerie de Prault au Palais 1793
Loi relative au logement des demi-soldes accordés aux officiers, cavaliers et soldats de l'ancienne Garde de Paris.
Décret du 12 août 1792 : formation d'un corps important de cavalerie nationale (2 pages)
Loi du 15 août 1792 porte la partie sur les gardes nationaux à cheval
Référence :
7962/MIP8543
Prochaine mise à jour vendredi 22 novembre à 13H30
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