FUSIL DE GARDES DU CORPS DU ROI, deuxième modèle, Restauration.
Canon à huit pans au tonnerre, daté « 1817 », longueur 1,027 m. Calibre 17 mm. Monture en noyer à long fût. Pièce de pouce en laiton au modèle des Gardes du Corps du Roi en laiton estampé. Toutes garnitures en laiton fixées à la monture par des ressorts en acier. Sous-garde en laiton découpée en forme de fleur de lys stylisée. Platine à tambour signée « Manuf Royale de Versailles ». Cachet de réception de la manufacture sur le fût daté 1817. Plaque de couche en laiton. Baguette en fer.
Longueur totale de l'arme : 1,434 m.
France.
Restauration.
Bon état.
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Cette arme est une arme ancienne de collection qui ne peut être utilisée, elle est inactive, les cartouches actuelles ne sont pas utilisables sur cette arme qui ne fonctionnera pas.
Conformément à la loi du 6 mars 2012, qui classe les armes en 4 catégories. Chaque catégorie comporte des règles d’acquisitions et de détentions. Le classement est donc essentiel. Le décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 précise la liste des armes propres à chaque catégorie.
L'arme présentée est en catégorie D2 détention libre, elle peut donc être achetée sans aucune restriction puisque inactive.
Référence :
22757